PLU

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Plan Local d’Urbanisme

Modification du PLU approuvé en Conseil Territorial de GPSEA du 13 octobre 2021

 

PLU approuvé le 9 mars 2017 et rendu exécutoire le 25 avril 2017

Arrêté préfectoral n° 2018-3846 du 21 /11/2018 portant approbation du P.P.R.M.T dans le département du Val de Marne annexé au PLU de SANTENY par Arrêté du Président du GPSEA n° 2019-052 du 06/12/2019

Liste des pièces

Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)

Catégorie : Arrêté Municipal, Arrêté Préfectoral, Urbanisme
Date de publication : 10/09/2021

Approuvé le 21 novembre 2018

Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Notice d’information sur le risque dû aux argiles

Pièce n°2 : Rapport de Présentation – APPROB (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°3 : Santeny – PADD – Approbation (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°4 : Santeny – OAP 180316 – Approbation (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°5 : Santeny – Règlement 020516 – Approbation (A4, NB, RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°6 : Documents graphiques

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Vos contacts

Le service urbanisme reçoit uniquement sur rendez-vous les :

  • Lundi et mardi de 13h30 à 17h
  • Jeudi et vendredi de 9h à 12h

Responsable urbanisme

Valérie THOMAS
Place du Général de Gaulle 94440 SANTENY
Responsable urbanisme