Plan Local d’Urbanisme
Modification du PLU approuvé en Conseil Territorial de GPSEA du 13 octobre 2021
PLU approuvé le 9 mars 2017 et rendu exécutoire le 25 avril 2017
Arrêté préfectoral n° 2018-3846 du 21 /11/2018 portant approbation du P.P.R.M.T dans le département du Val de Marne annexé au PLU de SANTENY par Arrêté du Président du GPSEA n° 2019-052 du 06/12/2019
Liste des pièces
Pièce n°2 : Rapport de Présentation – APPROB (A4 – Couleurs – RV)
Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021
Pièce n°3 : Santeny – PADD – Approbation (A4 – Couleurs – RV)
Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021
Pièce n°4 : Santeny – OAP 180316 – Approbation (A4 – Couleurs – RV)
Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021
Pièce n°5 : Santeny – Règlement 020516 – Approbation (A4, NB, RV)
Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021
Pièce n°6 : Documents graphiques
Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021
Pièce n°7 : Annexes sanitaires
Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021
Vos contacts
Le service urbanisme reçoit uniquement sur rendez-vous les :
- Lundi et mardi de 13h30 à 17h
- Jeudi et vendredi de 9h à 12h
Responsable urbanisme
Valérie THOMAS
Place du Général de Gaulle 94440 Santeny
