Actes administratifs

Partager cette page

Sommaire

Abonnez-vous à notre Newsletter

Tous les actes administratifs

  • PV des Conseils Municipaux
  • Procès verbal du conseil municipal du 30 mai 2022

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 22/09/2022

    Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2022

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 14/06/2022

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2022

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 28/02/2022

    Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 30/01/2022

    Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 30/11/2021

    Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 30/09/2021

    Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2021

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 01/06/2021

    Compte-rendu de conseil du 6 février 2021

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 06/03/2021

    COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2021

    Compte-rendu de conseil du 30 novembre 2020

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 30/12/2020

    Compte-rendu de conseil du 21 septembre 2020

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 21/09/2020

    Compte-rendu de conseil du 9 juillet 2020

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 09/07/2020

    Compte rendu du conseil du 20 janvier 2020

    Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
    Date de publication : 05/03/2020
  • Délibérations
  • Délibération 36-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

    Catégorie : Délibérations
    Date de publication : 22/09/2022

    Délibération 35-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

    Catégorie : Délibérations
    Date de publication : 22/09/2022

    Délibération 34-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

    Catégorie : Délibérations
    Date de publication : 22/09/2022

    Délibération 33-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

    Catégorie : Délibérations
    Date de publication : 22/09/2022

    Délibération 32-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

    Catégorie : Délibérations
    Date de publication : 22/09/2022

    Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2022

    Catégorie : Délibérations
    Date de publication : 20/09/2022
  • Décisions du Maire
  • Décision n°16-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Fixation des tarifs des prestations des fêtes et manifestations communales.

    Décision n°15-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Convention tripartite avec le SyAGE et la SCI Logi Santeny portant sur l'accès au bassin et ouvrages situés sur l'emprise du CTM.

    Décision n°14-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande d'aides régionale et labellisation dans le cadre de l'appel à projet "petit patrimoine naturel d'Ille de France".

    Décision n°13-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Attribution des marchés pour la construction du club house.

    Décision n°12-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Fixation du tarif "sortie culturelle à Grosbois le 17/06/2022".

    Décision n°11-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande subvention auprès de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre de l'appel à projet "Atlas de la biodiversité Communale 2022".

    Décision n°10-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre de Fond d'Investissement Métropolitain (FIM) dans le cadre de la construction d'un club house et d'une salle polyvalente.

    Décision n°09-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Attribution des marchés de restauration intérieur de l'Eglise Saint Germain.

    Décision n°08-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Fixation du tarif de l'Atelier "Bien dans son corps".

    Décision n°07-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande de subvention au conseil Départemental du Val de Marne pour un équipement sportif de proximité couvert.

    Décision n°06-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande de subvention au conseil Régional d'Ile de France pour un équipement sportif de proximité couvert.

    Décision n°05-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Signature de la convention d'occupation privative du domaine public avec Bouygues Télécom.

    Décision N°04-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Salon du Bien-être - 2 et 3 avril 2022. Fixation des tarifs d'emplacement.

    Décision n°03-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande de rétrocession de concession funéraire.

    Décision N°02-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2022 dans le cadre des travaux d'Aménagement de sécurité et paysager de la Rue Jacques Prévert.

    Décision N°01-2022

    Catégorie : Décisions du Maire
    Date de publication : 15/09/2022

    Demande de subventions Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2022 dans le cadre des Travaux d'Aménagement et d'imperméabilisation de la Place de Gondy.

  • Arrêtés Municipaux
  • Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)

    Catégorie : Arrêtés Municipaux, Arrêtés Préfectoraux, Urbanisme
    Date de publication : 10/09/2021

    Approuvé le 21 novembre 2018

    Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

    Notice d’information sur le risque dû aux argiles

Procès verbal du conseil municipal du 30 mai 2022

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 22/09/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2022

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 14/06/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2022

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 28/02/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 30/01/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 30/11/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 30/09/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2021

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 01/06/2021

Compte-rendu de conseil du 6 février 2021

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 06/03/2021

COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2021

Compte-rendu de conseil du 30 novembre 2020

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 30/12/2020

Compte-rendu de conseil du 21 septembre 2020

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 21/09/2020

Compte-rendu de conseil du 9 juillet 2020

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 09/07/2020

Compte rendu du conseil du 20 janvier 2020

Catégorie : Procès Verbaux du Conseil Municipal
Date de publication : 05/03/2020

Délibération 36-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

Catégorie : Délibérations
Date de publication : 22/09/2022

Délibération 35-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

Catégorie : Délibérations
Date de publication : 22/09/2022

Délibération 34-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

Catégorie : Délibérations
Date de publication : 22/09/2022

Délibération 33-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

Catégorie : Délibérations
Date de publication : 22/09/2022

Délibération 32-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022

Catégorie : Délibérations
Date de publication : 22/09/2022

Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2022

Catégorie : Délibérations
Date de publication : 20/09/2022

Décision n°16-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Fixation des tarifs des prestations des fêtes et manifestations communales.

Décision n°15-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Convention tripartite avec le SyAGE et la SCI Logi Santeny portant sur l'accès au bassin et ouvrages situés sur l'emprise du CTM.

Décision n°14-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande d'aides régionale et labellisation dans le cadre de l'appel à projet "petit patrimoine naturel d'Ille de France".

Décision n°13-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Attribution des marchés pour la construction du club house.

Décision n°12-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Fixation du tarif "sortie culturelle à Grosbois le 17/06/2022".

Décision n°11-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande subvention auprès de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre de l'appel à projet "Atlas de la biodiversité Communale 2022".

Décision n°10-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre de Fond d'Investissement Métropolitain (FIM) dans le cadre de la construction d'un club house et d'une salle polyvalente.

Décision n°09-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Attribution des marchés de restauration intérieur de l'Eglise Saint Germain.

Décision n°08-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Fixation du tarif de l'Atelier "Bien dans son corps".

Décision n°07-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande de subvention au conseil Départemental du Val de Marne pour un équipement sportif de proximité couvert.

Décision n°06-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande de subvention au conseil Régional d'Ile de France pour un équipement sportif de proximité couvert.

Décision n°05-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Signature de la convention d'occupation privative du domaine public avec Bouygues Télécom.

Décision N°04-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Salon du Bien-être - 2 et 3 avril 2022. Fixation des tarifs d'emplacement.

Décision n°03-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande de rétrocession de concession funéraire.

Décision N°02-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2022 dans le cadre des travaux d'Aménagement de sécurité et paysager de la Rue Jacques Prévert.

Décision N°01-2022

Catégorie : Décisions du Maire
Date de publication : 15/09/2022

Demande de subventions Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2022 dans le cadre des Travaux d'Aménagement et d'imperméabilisation de la Place de Gondy.

Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)

Catégorie : Arrêtés Municipaux, Arrêtés Préfectoraux, Urbanisme
Date de publication : 10/09/2021

Approuvé le 21 novembre 2018

Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Notice d’information sur le risque dû aux argiles

Vos contacts

Directeur Général des Services

Philippe COLAS
01 43 86 05 05
infos-contact