Tous les actes administratifs
- PV des Conseils Municipaux
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Procès verbal du conseil municipal du 30 mai 2022
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 22/09/2022Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2022
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 14/06/2022Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2022
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 28/02/2022Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 30/01/2022Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 30/11/2021Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 30/09/2021Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2021
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 01/06/2021Compte-rendu de conseil du 6 février 2021
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 06/03/2021COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2021
Compte-rendu de conseil du 30 novembre 2020
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 30/12/2020Compte-rendu de conseil du 21 septembre 2020
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 21/09/2020Compte-rendu de conseil du 9 juillet 2020
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 09/07/2020Compte rendu du conseil du 20 janvier 2020
Catégorie : Procès Verbaux du Conseil MunicipalDate de publication : 05/03/2020 - Délibérations
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Délibération 36-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Catégorie : DélibérationsDate de publication : 22/09/2022Délibération 35-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Catégorie : DélibérationsDate de publication : 22/09/2022Délibération 34-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Catégorie : DélibérationsDate de publication : 22/09/2022Délibération 33-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Catégorie : DélibérationsDate de publication : 22/09/2022Délibération 32-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Catégorie : DélibérationsDate de publication : 22/09/2022Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2022
Catégorie : DélibérationsDate de publication : 20/09/2022 - Décisions du Maire
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Décision n°16-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Fixation des tarifs des prestations des fêtes et manifestations communales.
Décision n°15-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Convention tripartite avec le SyAGE et la SCI Logi Santeny portant sur l'accès au bassin et ouvrages situés sur l'emprise du CTM.
Décision n°14-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande d'aides régionale et labellisation dans le cadre de l'appel à projet "petit patrimoine naturel d'Ille de France".
Décision n°13-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Attribution des marchés pour la construction du club house.
Décision n°12-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Fixation du tarif "sortie culturelle à Grosbois le 17/06/2022".
Décision n°11-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande subvention auprès de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre de l'appel à projet "Atlas de la biodiversité Communale 2022".
Décision n°10-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre de Fond d'Investissement Métropolitain (FIM) dans le cadre de la construction d'un club house et d'une salle polyvalente.
Décision n°09-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Attribution des marchés de restauration intérieur de l'Eglise Saint Germain.
Décision n°08-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Fixation du tarif de l'Atelier "Bien dans son corps".
Décision n°07-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande de subvention au conseil Départemental du Val de Marne pour un équipement sportif de proximité couvert.
Décision n°06-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande de subvention au conseil Régional d'Ile de France pour un équipement sportif de proximité couvert.
Décision n°05-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Signature de la convention d'occupation privative du domaine public avec Bouygues Télécom.
Décision N°04-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Salon du Bien-être - 2 et 3 avril 2022. Fixation des tarifs d'emplacement.
Décision n°03-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande de rétrocession de concession funéraire.
Décision N°02-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2022 dans le cadre des travaux d'Aménagement de sécurité et paysager de la Rue Jacques Prévert.
Décision N°01-2022
Catégorie : Décisions du MaireDate de publication : 15/09/2022Demande de subventions Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2022 dans le cadre des Travaux d'Aménagement et d'imperméabilisation de la Place de Gondy.
- Arrêtés Municipaux
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Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)
Catégorie : Arrêtés Municipaux, Arrêtés Préfectoraux, UrbanismeDate de publication : 10/09/2021Approuvé le 21 novembre 2018
- Note de présentation : Télécharger
- Carte du zonage réglementaire : Télécharger
- Règlement : Télécharger
Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Procès verbal du conseil municipal du 30 mai 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2021
Compte-rendu de conseil du 6 février 2021
COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2021
Compte-rendu de conseil du 30 novembre 2020
Compte-rendu de conseil du 21 septembre 2020
Compte-rendu de conseil du 9 juillet 2020
Compte rendu du conseil du 20 janvier 2020
Délibération 36-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Délibération 35-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Délibération 34-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Délibération 33-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Délibération 32-2022 du conseil municipal du 19 septembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2022
Décision n°16-2022
Fixation des tarifs des prestations des fêtes et manifestations communales.
Décision n°15-2022
Convention tripartite avec le SyAGE et la SCI Logi Santeny portant sur l'accès au bassin et ouvrages situés sur l'emprise du CTM.
Décision n°14-2022
Demande d'aides régionale et labellisation dans le cadre de l'appel à projet "petit patrimoine naturel d'Ille de France".
Décision n°13-2022
Attribution des marchés pour la construction du club house.
Décision n°12-2022
Fixation du tarif "sortie culturelle à Grosbois le 17/06/2022".
Décision n°11-2022
Demande subvention auprès de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre de l'appel à projet "Atlas de la biodiversité Communale 2022".
Décision n°10-2022
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre de Fond d'Investissement Métropolitain (FIM) dans le cadre de la construction d'un club house et d'une salle polyvalente.
Décision n°09-2022
Attribution des marchés de restauration intérieur de l'Eglise Saint Germain.
Décision n°08-2022
Fixation du tarif de l'Atelier "Bien dans son corps".
Décision n°07-2022
Demande de subvention au conseil Départemental du Val de Marne pour un équipement sportif de proximité couvert.
Décision n°06-2022
Demande de subvention au conseil Régional d'Ile de France pour un équipement sportif de proximité couvert.
Décision n°05-2022
Signature de la convention d'occupation privative du domaine public avec Bouygues Télécom.
Décision N°04-2022
Salon du Bien-être - 2 et 3 avril 2022. Fixation des tarifs d'emplacement.
Décision n°03-2022
Demande de rétrocession de concession funéraire.
Décision N°02-2022
Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2022 dans le cadre des travaux d'Aménagement de sécurité et paysager de la Rue Jacques Prévert.
Décision N°01-2022
Demande de subventions Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2022 dans le cadre des Travaux d'Aménagement et d'imperméabilisation de la Place de Gondy.
Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)
Approuvé le 21 novembre 2018
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Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
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