Présentation
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Liste des documents
Règlement intérieur Restauration 2021-2022
Fiche d’inscription à la restauration scolaire 2021-2022
Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)
Approuvé le 21 novembre 2018
- Note de présentation : Télécharger
- Carte du zonage réglementaire : Télécharger
- Règlement : Télécharger
Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Risque naturel et technologiques impactant la commune
La ville de Santeny est soumise aux risques naturels et technologiques suivants : Arrêté n°2019/2115 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de bien immobilier
Pièce n°2 : Rapport de Présentation – APPROB (A4 – Couleurs – RV)
Pièce n°3 : Santeny – PADD – Approbation (A4 – Couleurs – RV)
Pièce n°4 : Santeny – OAP 180316 – Approbation (A4 – Couleurs – RV)
Pièce n°5 : Santeny – Règlement 020516 – Approbation (A4, NB, RV)
Pièce n°6 : Documents graphiques
Pièce n°7 : Annexes sanitaires
Pièce n°8 : Servitudes d’utilité publique
Pièce n°9 : P9 – Santeny – APPROBATION (A4, Couleurs, RV)
Pièce n°10 : Plans
PDG DOSSIER – Santeny – APPROB – (A4 – couleurs – à coller sur une pochette à sangle)
Liste des pièces – APPROB – (A4 – à coller sur la page 2 de la pochette à sangle)
LA RUE - Saison culturelle 2021
Arrêté Préfectoral Composition Commission de contrôle
Dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales, une commission de contrôle chargée de la régularité de la liste électorale est instituée.
À Santeny, la commission est composée de 5 conseillers municipaux titulaires nommés par arrêté préfectoral. Celle-ci assure les missions suivantes :
- examine la régularité des inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion
- statue sur les recours administratifs préalables formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation
Sa composition est régie par l’article L. 19 (IV à VII) du code électoral.
Compte-rendu de conseil du 6 février 2021
COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2021
La lettre d’information - Février-Mars 2021
La lettre du Maire - Janvier 2021
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