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Catégorie de document

Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021

Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Date de publication : 30/01/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021

Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Date de publication : 30/11/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Date de publication : 30/09/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2021

Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Date de publication : 01/06/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2022

Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Date de publication : 14/06/2022

Règlement intérieur Restauration 2021-2022

Catégorie : Affaires scolaires
Date de publication : 11/09/2021

Fiche d’inscription à la restauration scolaire 2021-2022

Catégorie : Affaires scolaires
Date de publication : 11/09/2021

Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)

Catégorie : Arrêté Municipal, Arrêté Préfectoral, Urbanisme
Date de publication : 10/09/2021

Approuvé le 21 novembre 2018

Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Notice d’information sur le risque dû aux argiles

Risque naturel et technologiques impactant la commune

Catégorie : Arrêté Préfectoral
Date de publication : 10/09/2021

La ville de Santeny  est soumise aux risques naturels et technologiques suivants : Arrêté n°2019/2115 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de bien immobilier

Pièce n°2 : Rapport de Présentation – APPROB (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°3 : Santeny – PADD – Approbation (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°4 : Santeny – OAP 180316 – Approbation (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°5 : Santeny – Règlement 020516 – Approbation (A4, NB, RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°6 : Documents graphiques

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°7 : Annexes sanitaires

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°8 : Servitudes d’utilité publique

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°9 : P9 – Santeny – APPROBATION (A4, Couleurs, RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°10 : Plans

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

PDG DOSSIER – Santeny – APPROB – (A4 – couleurs – à coller sur une pochette à sangle)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Liste des pièces – APPROB – (A4 – à coller sur la page 2 de la pochette à sangle)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

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Directeur Général des Services

Philippe COLAS
01 43 86 05 05
Directeur Général des Services