Présentation
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Liste des documents
Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2022
Règlement intérieur Restauration 2021-2022
Fiche d’inscription à la restauration scolaire 2021-2022
Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)
Approuvé le 21 novembre 2018
- Note de présentation : Télécharger
- Carte du zonage réglementaire : Télécharger
- Règlement : Télécharger
Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Risque naturel et technologiques impactant la commune
La ville de Santeny est soumise aux risques naturels et technologiques suivants : Arrêté n°2019/2115 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de bien immobilier
Pièce n°2 : Rapport de Présentation – APPROB (A4 – Couleurs – RV)
Pièce n°3 : Santeny – PADD – Approbation (A4 – Couleurs – RV)
Pièce n°4 : Santeny – OAP 180316 – Approbation (A4 – Couleurs – RV)
Pièce n°5 : Santeny – Règlement 020516 – Approbation (A4, NB, RV)
Pièce n°6 : Documents graphiques
Pièce n°7 : Annexes sanitaires
Pièce n°8 : Servitudes d’utilité publique
Pièce n°9 : P9 – Santeny – APPROBATION (A4, Couleurs, RV)
Pièce n°10 : Plans
PDG DOSSIER – Santeny – APPROB – (A4 – couleurs – à coller sur une pochette à sangle)
Liste des pièces – APPROB – (A4 – à coller sur la page 2 de la pochette à sangle)
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