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Catégorie de document

Règlement intérieur Restauration 2021-2022

Catégorie : Affaires scolaires
Date de publication : 11/09/2021

Fiche d’inscription à la restauration scolaire 2021-2022

Catégorie : Affaires scolaires
Date de publication : 11/09/2021

Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (PPRMT)

Catégorie : Arrêté Municipal, Arrêté Préfectoral, Urbanisme
Date de publication : 10/09/2021

Approuvé le 21 novembre 2018

Notice d’information concernant le risque dû aux argiles à PRENDRE EN COMPTE POUR TOUTE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Notice d’information sur le risque dû aux argiles

Risque naturel et technologiques impactant la commune

Catégorie : Arrêté Préfectoral
Date de publication : 10/09/2021

La ville de Santeny  est soumise aux risques naturels et technologiques suivants : Arrêté n°2019/2115 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de bien immobilier

Pièce n°2 : Rapport de Présentation – APPROB (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°3 : Santeny – PADD – Approbation (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°4 : Santeny – OAP 180316 – Approbation (A4 – Couleurs – RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°5 : Santeny – Règlement 020516 – Approbation (A4, NB, RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°6 : Documents graphiques

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°7 : Annexes sanitaires

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°8 : Servitudes d’utilité publique

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°9 : P9 – Santeny – APPROBATION (A4, Couleurs, RV)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Pièce n°10 : Plans

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

PDG DOSSIER – Santeny – APPROB – (A4 – couleurs – à coller sur une pochette à sangle)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

Liste des pièces – APPROB – (A4 – à coller sur la page 2 de la pochette à sangle)

Catégorie : Urbanisme
Date de publication : 08/09/2021

LA RUE - Saison culturelle 2021

Catégorie : Culture et Loisirs
Date de publication : 26/08/2021

Arrêté Préfectoral Composition Commission de contrôle

Catégorie : Arrêté Préfectoral, Elections
Date de publication : 17/06/2021

Dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales, une commission de contrôle chargée de la régularité de la liste électorale est instituée.

À Santeny, la commission est composée de 5 conseillers municipaux titulaires nommés par arrêté préfectoral. Celle-ci assure les missions suivantes :

  • examine la régularité des inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion
  • statue  sur les recours administratifs préalables formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation

Sa composition est régie par l’article L. 19 (IV à VII) du code électoral.

Compte-rendu de conseil du 6 février 2021

Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Date de publication : 06/03/2021

COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2021

La lettre d’information - Février-Mars 2021

Catégorie : Santeny Info
Date de publication : 03/03/2021

La lettre du Maire - Janvier 2021

Catégorie : La lettre du Maire
Date de publication : 03/03/2021

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Directeur Général des Services

Philippe COLAS
01 43 86 05 05
Directeur Général des Services